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Archive for the ‘Modèles de contrat’ Category

Modèle de contrat gratuit

Un formulaire de contrat est un accord documenté obligatoire impliquant une ou plusieurs parties. Les avocats sont chers et parfois vous n’appelez pas pour un peu tout ce complexe qui exige de leurs services. Un modèle peut certainement vous aider à envelopper l’ensemble de vos formalités juridiques en fonction des circonstances actuelles. Un modèle de …

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Modèle de contrat de bail

Bail est un contrat par le locataire à payer au bailleur pour l’utilisation d’un actif. Contrat de location est un document écrit entre le propriétaire d’un bien et un locataire d’avoir des actifs temporaires de la propriété. Contrat de location identifiés:

     les parties
     la propriété
     La durée de location
     Montant du loyer pour la durée

Contrat …

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Modèle d’entente de non-divulgation

Il s’agit d’un contrat particulier entre les deux partis différents et voici les grandes lignes:

     informations
     connaissance
     documents confidentiels

Ce matériau particulier est souvent partagée entre les deux parties et il ya une restriction pour éviter le tiers d’obtenir des informations sur un certain contrat. Si vous voulez tirer le meilleur modèle pour ce faire, alors …

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Modèle d’accord de sous-traitance

Il s’agit d’un accord entre l’entrepreneur des deux parties et sous-traitants. Cette entente a été conclue dans le but d’effectuer un certain travail par le sous-traitant et le travail est assigné par le fournisseur. Entrepreneur général est responsable de la fourniture:

     équipement
     matériel
     Services nécessaires à la construction
     main-d’œuvre

Il ya beaucoup de gens qui sont …

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Modèle de contrat

Un formulaire de contrat est un accord documenté obligatoire impliquant une ou plusieurs parties. Les avocats sont chers et parfois vous n’appelez pas pour un peu tout ce complexe qui exige de leurs services. Un modèle peut certainement vous aider à envelopper l’ensemble de vos formalités juridiques en fonction des circonstances actuelles. Un modèle de …

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Modèle de contrat de vente

Un contrat de vente est un type particulier de contrat juridique. Il s’agit d’un contrat formel par lequel un vendeur consent à vendre et un acheteur consent à acheter, en acceptant de termes précis et les conditions définies explicitement dans le contrat, et signé par les deux parties. Un contrat de vente n’est valable que …

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