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Posts Tagged ‘Modèles Accord de libre-’

Modèle d’accord de sous-traitance

Il s’agit d’un accord entre l’entrepreneur des deux parties et sous-traitants. Cette entente a été conclue dans le but d’effectuer un certain travail par le sous-traitant et le travail est assigné par le fournisseur. Entrepreneur général est responsable de la fourniture:

     équipement
     matériel
     Services nécessaires à la construction
     main-d’œuvre

Il ya beaucoup de gens qui sont …

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Modèle de contrat

Un formulaire de contrat est un accord documenté obligatoire impliquant une ou plusieurs parties. Les avocats sont chers et parfois vous n’appelez pas pour un peu tout ce complexe qui exige de leurs services. Un modèle peut certainement vous aider à envelopper l’ensemble de vos formalités juridiques en fonction des circonstances actuelles. Un modèle de …

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Modèle d’accord de partenariat

Un partenariat est une association de deux ou plusieurs personnes physiques ou morales qui exercent une activité en commun dans le but de partager les bénéfices en tant que co-propriétaires. Un accord de partenariat est un document juridique de l’initialisation d’un partenariat entre deux ou plusieurs parties. L’accord de partenariat est utilisé par les avocats …

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Acheter modèle d’accord

Un contrat d’achat est tout simplement un document juridique donnant à tous les détails d’une transaction de vente ou d’achat, y compris les prix et conditions. Dans un contrat de vente, le vendeur décrit que, à la date mentionnée, et le lieu, et pour la somme d’argent ou autre mode de paiement, le vendeur a …

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